MENTIONS LÉGaLES
CHIDO™, marque déposée, est exploitée par Suzanne Bénédicte Christianne GUILLUY, entrepreneure individuelle immatriculée au Répertoire des Métiers sous le numéro SIRET 992 857 839 00011,
et enregistrée sous le code APE 7410Z – Activités spécialisées de design.
Siège social : 32 Pavé des Bois Blancs, 59910 Bondues, France
Statut fiscal : Micro-entreprise – TVA non applicable, article 293 B du CGI
1. Éditeur du site
Le site chidoconcept.com est édité par :
Suzanne guilluy
Adresse :32 pavé des bois blancs
Email : chido.concept@gmail.com
2. Directeur de la publication
Nom et prénom : Suzanne [Nom de famille]
Email de contact : contact@chido-concept.fr
3. Hébergement du site
Le site chido-concept.fr est hébergé par :
Wix.com Ltd.
40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
Site web : https://www.wix.com
4. Propriété intellectuelle
Le site chidoconcept.com ainsi que tous ses éléments (textes, images, graphismes, logos, vidéos, créations artistiques, etc.) sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces éléments est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de suzanne guilluy.
5. Responsabilité
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8. Droit applicable
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En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
9. Contact
Pour toute question ou demande d’information concernant les mentions légales, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
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